Cycle de webinaires - Tiers Lieux Nourriciers

01

févr.

2022

Webinaire 6 - Accéder et gérer le foncier

Contexte

La transition agricole, la transmission des exploitations et l’installation de personnes non issues du milieu agricole soulèvent l’enjeu de la propriété et de l’accès au foncier agricole. Les tiers lieux nourriciers sont des espaces d’expérimentation où le foncier est avant tout un commun au service d’un projet collectif.

Ce statut particulier du foncier dans les tiers lieux nourriciers peut les amener à remettre en cause le droit foncier rural et les logiques d’investissement et de gestion de patrimoine foncier tels qu’ils existent à ce jour. De nouvelles voies juridiques et financières sont à explorer et peuvent s’appuyer sur des outils juridiques déjà disponibles. Ces expérimentations sont autant de pistes et de retour d’expérience à mettre au service de la transition et du renouvellement agricole.

Programme

Organisé et animé par Jacques de Bucy et Loïc Michaud (Région Nouvelle Aquitaine).

  • Introduction et éléments de contexte.
  • Partage d'expérience sur le tiers lieu du Domaine de Chambrille et de la propriété de Boisguerin (150 ha, GFR, SCIC, bail rural). Maxime Prestat
  • Partages d’expérience sur d’autres projets (incluant notamment la participation de collectivités locales). Projets et intervenants à préciser OU BIEN Partage d’expérience sur le tiers lieu de l’Hermitage (2 ha, SCI, SCEA, bail rural). Jacques de Bucy
  • Questions et apports des participants.
  • Synthèse et conclusions sur les schémas d’accès au foncier possibles, les outils juridiques disponibles, les facteurs de succès et les limites rencontrées dans les projets. Amel Bounaceur-Josset

Intervenants

  • Amel Bounaceur-Josset (AVD Avocat)
  • Maxime Prestat (Notaire)

Modes d'animation

  • Table-ronde
  • Retours d'expérience
  • Questions et apports libres des participants sur leurs projets

Informations Pratiques

Adresse

Evénement en ligne
Bordeaux

Contact

Site internet

Conditions

Sur inscription

Horaires

Mardi 1 février 2022
16h00 - 18h00